Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S
EMAUX DE BRIARE, société anonyme, 1, boulevard Loreau, BRIARE (Loiret).

Numéro de dépôt :
1223620
Date de dépôt :
04/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/1993
S de EMAUX DE BRIARE

Présentation de la marque S

Déposée le 4 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) EMAUX DE BRIARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMAUX DE BRIARE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S est expirée depuis le 4 janvier 1993.

EMAUX DE BRIARE a également déposé les autres marques suivantes : CADRI , EMAUX DE BRIARE , EMAUX DE BRIARE


EMAUX DE BRIARE, société anonyme, 1, boulevard Loreau, BRIARE (Loiret). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-21

Mosaïques, carreaux et autres matériaux de revêtement en céramique pour sols et murs, matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées.